Normes européennes

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Les principales valeurs

Polluants Valeurs limites Seuils d'alerte Niveaux critiques
Dioxyde d'azote
(NO2)

En moyenne annuelle :

40 µg/m³.

En moyenne horaire :
200 µg/m³ à ne pas dépasser plus de 18 heures par an.

400 µg/m³ en moyenne horaire sur 3 heures consécutives.  
Oxydes
d'azote
(NOx)

 

 

En moyenne annuelle (équivalent NO2) :

30 µg/m³ (protection de la végétation).

Dioxyde
de soufre
(SO2)

En moyenne journalière (pour la protection de la santé humaine) :

125 µg/m³ à ne pas dépasser plus de 3 jours par an.

En moyenne horaire (pour la protection de la santé humaine) :

350 µg/m³ à ne pas dépasser plus de 24 heures par an.

500 µg/m³ en moyenne horaire sur 3 heures consécutives.

En moyenne annuelle et en moyenne hivernale - du 1er octobre au 31 mars - (pour la protection de la végétation) :

20 µg/m³.
 

Plomb
(Pb)

En moyenne annuelle :

0,5 µg/m³.

   
Particules fines de diamètre inférieur ou égal à 10 micromètres
(PM10)

En moyenne annuelle :

40 µg/m³.

En moyenne journalière :

50  µg/m³ à ne pas dépasser plus de 35 jours par an.

   
Monoxyde
de carbone
(CO)

En moyenne sur 8 heures :

10 000 µg/m³.

   
Benzène
(C6H6)

En moyenne annuelle :

5 µg/m³.

   
Polluant Valeurs cibles Objectifs à long terme Seuil d'information Seuils d'alerte
Ozone
(O3)

Pour la protection de la santé :
En moyenne sur 8 heures :

120 µg/m³, à ne pas dépasser plus de 25 jours par an (moyenne calculée sur 3 ans).

Pour la protection de la végétation : AOT 40* de mai à juillet de 8h à 20h :

18 000 µg/m³.h (moyenne calculée sur 5 ans).

Pour la protection de la santé :
En moyenne sur 8 heures :

120 µg/m³.

Pour la protection de la végétation : AOT 40* de mai à juillet de 8h à 20h :

6 000 µg/m³.h.

 

en moyenne horaire :

180 µg/m³.

Information :

240 µg/m³ en moyenne horaire.

Actions à court terme obligatoires :

240 µg/m³ pendant 3 heures consécutives.

* AOT 40 (exprimé en µg/m³.heure) signifie la somme des différences entre les concentrations horaires supérieures à 80 µg/m³
(= 40 ppb ou partie par milliard) et 80 µg/m³ durant une période donnée en utilisant uniquement les valeurs sur 1 heure mesurées quotidiennement entre 8 heures et 20 heures.
 
Polluant Valeurs limites  Valeur cible Objectif de réduction de l'exposition par rapport à l'IEM** de 2010 , qui devrait être atteint en 2020 Obligation en matière de concentration relative à l'exposition qui doit être respectée en 2015
Particules fines de diamètre inférieur ou égal à 2,5 micromètres
(PM2.5)

Pour la protection de la santé :
En moyenne annuelle :
Phase 1 :

25 µg/m³ depuis 01/01/15.
Phase 2 :

20 µg/m³ en 2020*.

Pour la protection de la santé : En moyenne annuelle (devrait être respectée le 1er janvier 2010) : 

25 µg/m³.

Concentration initiale : Objectif de réduction : 20 µg/m³ pour l'IEM**.
<= à 8,5 µg/m³ 0%  
>=8,5 et <13 µg/m³ 10%  
>=13 et <18 µg/m³ 15%  
>=18 et <22 µg/m³ 20%  
>= à 22 µg/m³ Toute mesure appropriée pour atteindre 18 µg/m³  
* Il s'agit d'une valeur limite indicative que la commission européenne prévoyait de réviser en 2013 à la lumière des informations complémentaires sur l'impact sanitaire et environnemental, la faisabilité technique et l'expérience acquise en matière de valeur cible dans les États membres.
** IEM : Indicateur d'exposition moyenne, calculé par chaque pays en considérant un ensemble de stations représentatives de la pollution urbaine de fond dans les agglomérations et les zones urbaines.
Polluants Valeurs cibles* qui devraient être respectées le 31 décembre 2012
Arsenic 6 ng/m³
Cadmium 5 ng/m³
Nickel 20 ng/m³

Benzo(a)pyrène
(utilisé comme traceur du risque cancérogène lié aux Hydrocarbures aromatiques polycycliques - HAP)

1 ng/m³
* Moyenne calculée sur l'année civile du contenu total de la fraction PM10

 

Présentation et renvoi vers les principaux textes

Les directives européennes ont été conçues en tenant compte des recommandations de l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS). Le droit européen fixe des valeurs limites pour certains polluants. En cas de dépassement, les Etats membres sont tenus de mettre en place des actions afin de respecter les valeurs limites.

Ces directives établissent des mesures visant à :

  • Définir et fixer des objectifs concernant la qualité de l'air ambiant, afin d'éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs pour la santé humaine et pour l'environnement dans son ensemble.
  • Évaluer la qualité de l'air ambiant dans les États membres sur la base de méthodes et critères communs.
  • Obtenir des informations sur la qualité de l'air ambiant afin de contribuer à lutter contre la pollution de l'air et les nuisances et de surveiller les tendances à long terme et les améliorations obtenues grâce aux mesures nationales et communautaires.
  • Faire en sorte que ces informations sur la qualité de l'air ambiant soient mises à la disposition du public.
  • Préserver la qualité de l'air ambiant, lorsqu'elle est bonne, et l'améliorer dans les autres cas.

La stratégie communautaire de surveillance de la qualité de l’air se base sur :

  • La directive 96/62/CE du 27 septembre 1996 de la Communauté Européenne, concernant l'évaluation et la gestion de la qualité de l'air ambiant, fournit le cadre à la législation communautaire sur la qualité de l'air.
  • La directive 2001/81/CE  du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2001 fixant des plafonds d’émission nationaux pour certains polluants atmosphériques
  • La directive 2004/107/CE  du parlement Européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l’arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l’air ambiant
  • La directive 2007/2/CE  du Parlement Européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d’information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE)
  • La directive 2008/50/CE  du Parlement Européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. Elle regroupe quatre directives européennes : la directive cadre 96/62/CE suscitée ainsi que les directives filles 2002/3/CE, 2000/69/CE et 1999/30/CE.
  • La  directive 2015/1480  de la Comission du 28 août 2015 modifiant plusieurs annexes des directives du Parlement Européen et du Conseil  2004/107/CE et 2008/50/CE,  établissant les règles concernant les méthodes de référence, la validation des données et l'emplacement des points de prélèvement pour l'évaluation de la qualité de l'air ambiant